Clément Kutek

De: Kutek (Clément)
trésorier-payeur général honoraire ; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
BUDGET ET RÉFORME BUDGÉTAIRE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000249556(source JORF)
nomination
11 Avril 200411/04/2004
De: Kutek (Clément)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
du jour de la remise de son service et, au plus tôt
en application des dispositions de l'article L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
trésorier-payeur général de 3e catégorie, trésorier-payeur général du département du Tarn
Groupe:
Remise de son service et, au plus tôt
date_debut="2003-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000782755(source JORF)
admission
04 Février 200304/02/2003
De: Kutek (Clément)
trésorier-payeur général du département de l'Ardèche (5e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département du Tarn (4e catégorie)
Remplace:M. Seignat
JORFTEXT000000395697(source JORF)
nomination
23 Avril 199923/04/1999
De: Kutek (Clément)
trésorier-payeur général de l'Ardèche ; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Kutek (Clément)
directeur départemental du Trésor public, détaché
Objet:
dans son corps d'origine, nommé trésorier-payeur général du département de l'Ardèche (5e catégorie)
chef des services du Trésor public à la trésorerie générale des Bouches-du-Rhône
Remplace:M. Soulié
Groupe:
Trésor public à la trésorerie générale des Bouches-du-Rhône
JORFTEXT000000191758(source JORF)
réintégration
27 Décembre 199527/12/1995
De: Kutek (Clément)
chef des services départementaux du Trésor
Objet:
membres des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par
l'article 62 de la loi n° 70-632 du
15 juillet 1970
l'article 3 du décret n° 71-188 du
9 mars 1971
Commission de Marseille
Assesseurs suppléants
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000000179082(source JORF)
nomination
20 Février 199320/02/1993
De: Kutek (Clément)
chef des services départementaux du Trésor
Objet:
membres des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
l'article 3 du décret no 71-188 du
9 mars 1971
Commission de Marseille
Assesseur suppléant
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000000539185(source JORF)
nomination
11 Janvier 199211/01/1992